SOCIETE DE DISTRIBUTION D'APPAREILS MENAGERS SODAME (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1713527
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001
Présentation de la marque LA GARANTIE SATISFACTION BRANDT
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION D'APPAREILS MENAGERS SODAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA GARANTIE SATISFACTION BRANDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION D'APPAREILS MENAGERS SODAME domicilié(e) 60, rue Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE - France.
La marque LA GARANTIE SATISFACTION BRANDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARANTIE SATISFACTION BRANDT est expirée depuis le 20 décembre 2001.
SOCIETE DE DISTRIBUTION D'APPAREILS MENAGERS SODAME a également déposé les autres marques suivantes : Lavage Bio
SOCIETE DE DISTRIBUTION D'APPAREILS MENAGERS SODAME (Société Anonyme) - 60, rue Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Machines et machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machines à laver le linge et la vaisselle, machines à essorer, sèche-linge. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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